DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : écoles des sous-officiers et des militaires du rang de l’armée de l’air ; bureau « sélection et concours ».
Du 26 octobre 2010
NOR D E F L 1 0 5 2 7 7 5 C
Références :
Code de la défense – partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.
Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ;signalé au BOC 42/2008. ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 323.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.
Arrêté du 22 décembre 2008 (BOC N° 6 du 30 janvier 2009, texte 23. ; BOEM 332.1.2.6.2).
Instruction n° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier2009 (BOC N° 10 du 27 février 2009, texte 15. ; BOEM 768.1.1, 777.1.1).
Instruction n° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 17 décembre 2009 (BOC N° 6 du 12février 2010, texte 12. ; BOEM 777.3.3).
Texte abrogé :
Circulaire n° 22994/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 23 octobre 2009 (BOC N° 48 du 11décembre 2009, texte 15.).
Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 24.