DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « ingénierie de la formation ».
Du 13 décembre 2010
NOR D E F T 1 0 5 2 8 2 4 C
Références :
Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ;signalé au BOC 40/2008. ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 814.2.3.2.1) modifié.
Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ;signalé au BOC 41/2008. ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 321.1, 614.1.1.3, 621-1.1.1, 621-2.3.1,621-4.2.3.1.2).
Arrêté du 27 mai 2002 (BOC, p. 3881. ; BOEM 770.1.6) modifié.
Arrêté du 27 mai 2002 (BOC, 2002, p. 3888. ; BOEM 770.1.4.3) modifié.
Arrêté du 6 janvier 2003 (BOC, p. 1110. ; BOEM 321.2, 614.1.2.3, 621-1.2.2.2, 651.1,770.1.4.2) modifié.
Arrêté du 28 septembre 2009 (BOC n° 44 du 13 novembre 2009, texte 1. ; BOEM 311-0.1.2,770.1.3).
Texte abrogé :
Circulaire n° 9147/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 14 décembre 2009 (BOC N° 3 du 22 janvier2010, texte 12.) modifiée.
Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 22.
Préambule.
Cette circulaire définit les modalités du déroulement des cours par correspondance (CPC) préparant auxconcours :
– des officiers d’active des écoles d’armes (OAEA) ;
– des officiers d’active des écoles des services (OAES) ;
– d’accès à l’école militaire interarmes (EMIA) ;
– d’accès à l’école militaire du corps technique et administratif de l’armée de terre, recrutementsemi-direct (EMCTA/SD).