Organisation et mise en oeuvre des épreuves de l’examen du diplôme militaire supérieur en 2011.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 150597/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS relative à l’organisation et à la mise en oeuvre des épreuves de l’examen du diplôme militaire supérieur en 2011.

Du 7 décembre 2010

NOR D E F T 1 0 5 2 7 9 6 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 et son erratum de classement du 24 octobre 1990(BOC, p. 3845) ; BOEM 508-33, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2,775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Instruction n° 684/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 (BOC, 2005, p. 4980. ; BOEM770.3.3.3) modifiée.

Circulaire n° 9462/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 23 décembre 2009 (BOC N° 3 du 22 janvier2010, texte 15).

Référence de publication : BOC N°54 du 23 décembre 2010, texte 16.