Marine nationale: tenue du journal de bord.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ».

INSTRUCTION N° 60/DEF/EMM/ROJ relative à la tenue du journal de bord.

Du 3 décembre 2010

NOR D E F B 1 0 5 2 7 4 7 J

Références :

a) Code de la défense – Partie réglementaire, II.

b) Instruction n° 1702/DEF/EMA/OL/2 du 9 octobre 1992 (BOC, p. 4024. ; BOEM363-1.3.5, 810.6) modifiée.

c) Instruction générale n° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 (BOC N° 32 du 6 août 2010,texte 8. ; BOEM 113.1)

Texte abrogé :

Instruction n° 60/DEF/EMM/PL/ORA du 7 avril 2006 (BOC/PP 1, 2007, texte 25. ; BOEM140.3.11) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 140.3.11

Référence de publication : BOC N°54 du 23 décembre 2010, texte 13.

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