Cours par correspondance 2010-2011 préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l’accès au grade de major en2012.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ;bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

CIRCULAIRE N° 0-45951-2010/DEF/DPMM/2/RA relative au cours par correspondance 2010-2011 préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l’accès au grade de major en2012.

Du 2 novembre 2010

NOR D E F B 1 0 5 2 5 6 3 C

Références :

a) Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ;signalé au BOC 42/2008. ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 323.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

b) Arrêté n° 0-81947-2008 du 17 novembre 2008 (BOC N°45 du 28 novembre 2008, texte 12.; BOEM 323.4).

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-50382-2009/DEF/DPMM/2/RA du 14 octobre 2009 (BOC N° 47 du 4décembre 2009, texte 15).

Référence de publication : BOC N°51 du 3 décembre 2010, texte 15.

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