Arrêté du 22 mai 2024 modifiant l’arrêté du 17 août 2022 portant nomination de régisseurs d’avances et de recettes auprès des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées
Par arrêté du ministre des armées en date du 22 mai 2024 :
I. – L’arrêté du 17 août 2022 portant nomination de régisseurs d’avances et de recettes auprès des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées est modifié comme suit :
Dans le tableau intitulé « Pour les régies de recettes » du I, deuxième ligne, les mots :
«
| Musée du service de santé des armées, Paris | Mme Mongaudon (Isabelle) | 1er novembre 2023 |
»
sont remplacés par les mots :
«
| Musée du service de santé des armées, Paris | M. Beaumelle (Marc) | 1er juin 2024 |
».
II. – M. Marc BEAUMELLE est nommé régisseur intérimaire pour une durée de six mois, en remplacement de Mme Isabelle MONGAUDON. Il peut percevoir une indemnité de maniement de fonds dans les conditions fixées par arrêté conjoint des ministres chargés du budget et de la fonction publique.
Source : JORF n°0123 du 29 mai 2024
Texte n° 42