DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ».
Du 5 novembre 2010
NOR D E F T 1 0 5 2 5 3 6 J
Références :
Instruction n° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 1er juillet 2002 (BOC, 2002, p. 5507. ;BOEM 550.2.1).
Instruction n° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 5 mai 2009 (BOC N° 18 du 29 mai 2009,texte 34. ; BOEM 771.1).
Instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 (BOC N° 34 du 11 septembre2009, texte 11. ; BOEM 763.1).
Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2010 (BOC N° 8 du 26 février 2010,texte 10. ; BOEM 771.1).
Instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 8 juillet 2010 (BOC N° 35 du 27 août 2010,texte 4. ; BOEM 771.2).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 341.4, 763.2.1.1
Référence de publication : BOC N°50 du 26 novembre 2010, texte 5.
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Créé dans le cadre du dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés, le domaine de spécialités (DS) « soutien de l’homme » (SDH) regroupe l’ensemble des emplois et des fonctions tenus par le personnel de l’armée de terre assurant le soutien de l’homme, du niveau de la conception jusqu’au niveau d’exécution, dans les armées, directions ou services dans lesquels ou au profit desquels il est employé.
Place de l’instruction du domaine.
Cette instruction se situe au deuxième niveau dans l’architecture des textes réglementaires, entre, d’une part, l’instruction transverse de premier niveau relative au dispositif de conception des métiers et des formations associées (cf. instruction de 3e référence) et, d’autre part, les instructions d’application qui décrivent, selon les filières et pour chaque catégorie de population, les objectifs, le contenu et l’organisation des différentes formations de spécialité.
Toutes les activités professionnelles exercées au sein du domaine sont rassemblées dans le référentiel des métiers, des compétences et de la formation de l’armée de terre (TTA 129), mis à jour annuellement.
Objet de l’instruction du domaine.
Elle a pour objet de présenter le domaine SDH, de décrire l’organisation de son dispositif de pilotage et d’en préciser les parcours professionnels et les formations associées.
Elle concerne les officiers, les sous-officiers, les militaires du rang ainsi que le personnel civil des catégories A, B et C et le personnel civil ouvrier (PCO) du domaine SDH.