Ou pour un syndicalisme de raison dans les armées
par Jean de MONTJAY (pseudonyme d’officier d’active)
Dire que la concertation marche mal dans les Armées françaises n’est pas un secret militaire, mais plutôt une réalité inquiétante. Ce n’est évidemment pas un hasard si deux parlementaires, MM. Charles COVA et Bernard GRASSET, ont abordé le sujet dans le cadre d’un rapport publié avant l’été sur « la professionnalisation des armées: espoirs et inquiétudes des personnels ».
Après avoir constaté que la concertation ne fonctionne pas de manière satisfaisante, ils proposent quelques améliorations bien timides au regard de la situation : l’élection des membres du CSFM, la revalorisation du rôle des présidents de sous-officiers et l’instauration d’un médiateur militaire. De telles mesures, déjà proposées à plusieurs reprises, n’ont jamais trouvé grâce aux yeux de la haute hiérarchie. Pourquoi en serait-il autrement aujourd’hui ?
D’ailleurs, l’analyse de l’évolution des structures de concertation depuis la création du Conseil Supérieur de la Fonction Militaire en 1969, de même que celle de leur fonctionnement passé ou actuel, permettent malheureusement de conclure que le système se trouve dans une véritable impasse. Cette situation résulte notamment de la pusillanimité de la haute hiérarchie qui perçoit toute tentative de réforme en profondeur du système de concertation comme une menace, voire une atteinte au dogme, considéré comme sacré, de l’autorité absolue du chef.
Ainsi, tout en ayant conscience des dysfonctionnements sérieux du système de concertation, personne n’ose sauter le pas et proposer la constitution de véritables associations professionnelles, tant il est vrai que le mot même de syndicat apparaît généralement incompatible avec la culture militaire française et qu’il concentre beaucoup de contradictions et de fantasmes des personnels sous l’uniforme.
LA CONCERTATION DANS L’IMPASSE
Le système actuel, qui repose à la fois sur le paternalisme institutionnalisé, sur le rôle limité des instances de concertation, et enfin sur celui en demi-teinte des associations d’anciens élèves ou de retraités, n’est plus adapté à une armée totalement professionnalisée.
Concertation ou paternalisme institutionnalisé
Il est tout à fait notable que le statut général des militaires investit « le chef » d’un rôle de défenseur de la condition militaire.
L’art.10 dispose ainsi « qu’il appartient au chef à tous les échelons de veiller aux intérêts de ses subordonnés et de rendre compte par la voie hiérarchique de tout problème de caractère général qui parviendrait à sa connaissance ».
Il est tout aussi remarquable de noter que les dispositions législatives concernant le CSFM antérieures à la loi du 13 juillet 1972 portant statut général n’ont jamais été intégrées dans ce texte fondamental, comme si on craignait de faire une place officielle à la concertation dans le statut des militaires.
En tout cas, le système français s’est accommodé de ce dualisme institutionnel auquel viennent se mêler les voix des associations d’anciens élèves ou de retraités, dont les buts et les intérêts sont parfois divergents.
Le paternalisme institutionnalisé a depuis longtemps atteint ses limites
Tout d’abord, la spécificité du métier militaire – être prêt à donner sa vie pour la patrie – est moins marquée que par le passé et tend à s’atténuer. Les campagnes de recrutement cherchent d’ailleurs à banaliser la fonction militaire pour la présenter comme un métier « comme les autres » et même mieux que les autres…Dès lors, la hiérarchie n’est plus le porte-parole naturel de la collectivité militaire, d’autant plus que la relation de concertation entre le pouvoir politique et la haute hiérarchie est ambiguë.
De même, on peut légitimement s’interroger sur la notion de « chef à tous les échelons », lorsque l’on se souvient que le Président de la République est constitutionnellement le chef des armées et que le ministre de la défense est, du point de vue du droit administratif, le chef de l’administration dont il a la charge…
En outre, il est évident qu’en fonction du problème en cause, la hiérarchie est juge et partie. Comment défendre des intérêts individuels lorsqu’on est responsable de l’intérêt général devant le pouvoir politique ?
Alors, il faut bien reconnaître que le système du paternalisme institutionnalisé est désormais dépassé et ne peut plus jouer le rôle qui lui était assigné.
De leur côté, les instances de concertation souffrent de graves insuffisances.
Un manque de représentativité incontestable.
Le tirage au sort parmi les volontaires ne peut en aucun cas suppléer la désignation par des pairs, c’est à dire en fait l’élection. Les membres des conseils d’armée et du CSFM sont certes motivés, mais ceux qui sont tirés au sort ne sont ni les plus qualifiés, ni les plus représentatifs.
Dès lors, le poids des avis exprimés par ces organismes de concertation et transmis avec plus ou moins de conviction par chaque armée au ministre, puis par le ministre de la défense au Premier ministre, aux ministres des Finances et de la Fonction publique, est dérisoire, pour ne pas dire nul par rapport aux revendications exprimées par les syndicats de fonctionnaires ou d’autres catégories sociales. En effet, pourquoi s’intéresser aux requêtes des militaires, au style administratif policé, alors qu’ils n’ont aucun moyen de pression. Mieux vaut prêter attention aux revendications d’autres catégories sociales qui expriment plus fortement leur demande et disposent de moyens d’action plus menaçants pour le pouvoir.
Un rôle mineur.
Les avis du CSFM sont purement consultatifs. La possibilité d’imposer un sujet à l’ordre du jour fixé par le ministre paraît de peu de poids face à la puissance de l’administration du ministère qui présente des projets tout préparés sur lesquels le Conseil doit se prononcer sans discussion réelle. Le plus souvent, son rôle se réduit à celui d’une chambre d’enregistrement.
Le mirage de la concertation au niveau des unités
L’organisation de commissions d’unité est censée compenser les restrictions des droits reconnus à tout citoyen et permettre l’expression mesurée des problèmes qui se posent. Dans les faits, les modes de désignation et de fonctionnement de ces organismes conduisent à limiter les possibilités d’expression et à empêcher toute prise de conscience collective ou mobilisation sur une question donnée.
Une insatisfaction permanente
A plusieurs reprises, des membres des conseils d’armée, des commissions d’unité, des présidents de sous-officiers ont témoigné en vain de leur frustration et du caractère artificiel de la concertation qui s’apparente parfois à de la manipulation.
Le rôle modeste et ambigu des associations de retraités.
Statutairement, elles ne peuvent défendre les intérêts des personnels d’active, car elles seraient alors assimilées à des groupements professionnels. Toutefois, elles interviennent dans les débats sur la condition militaire, mais leur rôle est modeste et parfois ambigu, car on ne peut défendre de manière efficace et durable les intérêts dissemblables de deux catégories de personnels: les retraités et les militaires en activité. Par tradition et aussi pour se ménager une soupape de sécurité, on tolère qu’elles s’expriment avec modération sur les problèmes de condition militaire. C’est ainsi qu’elles sont représentées au CSFM et font partie du CPRM (Conseil Permanent des Retraités Militaires). Si la simple adhésion de militaires d’active n’est pas interdite, en revanche, il est évident que le commandement mettrait en demeure un militaire d’active de démissionner d’un poste de responsabilité qu’il aurait accepté.
On ne peut passer sous silence l’existence des associations d’anciens élèves des écoles d’officiers ou de sous-officiers. Mais leurs prises de positions reprennent le plus souvent celles de la haute hiérarchie, dans la mesure où elles sont dirigées par des officiers généraux de la deuxième section.
Enfin, il faut signaler l’originalité de la création récente du Mouvement des Femmes de Gendarmes (M.F.G.) qui vise à défendre les intérêts spécifiques des épouses des militaires de la gendarmerie en contournant l’interdiction de l’article 10 du statut général. Au Portugal et en Espagne, des associations comparables existent déjà, semble-t-il. Cette situation souligne une fois encore la nécessité d’une évolution radicale dans ce domaine.
L’IMPOSSIBLE ET INSUFFISANTE REFORME
Alors que faire ? Malheureusement les réformettes proposées par les deux parlementaires paraissent bien timides, eu égard à la sensibilité et l’urgence du problème.
Un blocage culturel: le dogme sacré de l’autorité hiérarchique.
Culturellement, la hiérarchie militaire et en particulier les échelons supérieurs ne sont pas préparés à une remise en cause de leurs prérogatives. Par formation, par conviction pour ne pas dire par idéologie, beaucoup supportent très mal que les militaires puissent individuellement faire valoir leurs droits ou contester réglementairement des décisions hiérarchiques au moyen du droit de recours à l’article 13 du Règlement de Discipline Générale dans les armées (R.D.G.)notamment. De multiples exemples démontrent le peu de cas que font bon nombre d’officiers généraux du respect des droits des militaires lorsqu’ils les estiment susceptibles de nuire à l’exécution de leur mission ou préjudiciables à leurs intérêts de carrière bien compris.
Pour faire évoluer les mentalités sur ce point, une démonstration de pure logique est évidemment insuffisante. Il faudrait véritablement modifier le contenu de l’enseignement dispensé dans les écoles de formation et de perfectionnement des officiers. En tout état de cause, en admettant qu’un changement puisse intervenir, les propositions de MM. Cova et Grasset paraissent bien timides.
Des réformettes
Un médiateur militaire ou chronique d’une impuissance annoncée.
Quel que soit son rang et sa place au sein du ministère ou en dehors, ses pouvoirs seront limités, car il ne pourra évidemment se substituer ni au ministre lui-même ni aux délégataires de pouvoir ou de signature du ministre. Ensuite, il va se heurter aux blocages nombreux et variés de la bureaucratie militaire, depuis le cabinet du ministre, jusqu’aux chefs d’état-major, en passant par les directions de personnels, la direction de la fonction militaire, de l’administration générale, voire à celle du service de santé quand il devra traiter certaines situations délicates relatives aux aptitudes médicales, par exemple. Au cas où cette institution verrait le jour, il faut souhaiter beaucoup de courage et de patience à celle ou celui qui y sera nommé.
Un renforcement bien tardif du rôle des présidents de sous-officiers
Servant avant tout de faire-valoir depuis que leur rôle a été réactivé après la crise de la gendarmerie en 1989, les présidents de sous-officiers sont cantonnés dans un rôle limité. En renforçant leur rôle, on voudrait en faire en quelque sorte des délégués du personnel au rabais. D’une part, ils ne sont pas préparés à jouer un rôle d’animateur et de relais sur les problèmes touchant à la condition militaire. D’autre part, ils risquent de se heurter eux aussi aux obstacles que ne manquera pas de dresser la hiérarchie sur leur chemin. Ce n’est donc pas par cette voie qu’on ravivera la concertation dans les armées.
Un C.S.F.M. représentatif, mais toujours chambre d’enregistrement.
Là encore, on ne voit pas à quoi servira l’élection des membres du C.S.F.M. si on ne revalorise pas son rôle. Bien au contraire, la légitimité nouvelle conférée au conseil ne fera que renforcer la frustration de ses membres.
Un succédané des syndicats: les associations.
Certains voudraient voir jouer un rôle plus important aux associations de retraités. C’est ainsi que M. Cova, ancien militaire de carrière, propose dans son rapport d’autoriser l’adhésion des militaires d’active. Il est probable que cette mesure déboucherait rapidement sur la création de « sections d’active » de ces associations pour réellement prendre en compte les problèmes des militaires en activité de service, soulignant ainsi les différences d’intérêts entre les deux catégories d’adhérents. C’est la raison pour laquelle M. Grasset, l’autre rapporteur, n’est pas favorable à cette demi-mesure.
En définitive, il faut conclure que seules des dispositions beaucoup plus radicales et courageuses permettront de renouer le dialogue social et la concertation.
POUR UN SYNDICALISME DE LA RAISON
Eviter l’instauration d’un rapport de force ou le spectre de la crosse en l’air.
L’échec ou l’insuffisance de la concertation conduit inévitablement à l’instauration de rapports de force. L’actualité quotidienne en donne des exemples nombreux.
Ce fut ainsi le cas de la manifestation en faveur de l’école privée en 1985, puis de celle des étudiants en 1986, sans omettre les grèves des chauffeurs routiers ou celles de 1995 qui paralysèrent la région parisienne ou même les manifestations du mois de septembre 2000.
Dans tous ces cas, le pouvoir politique d’un bord ou d’un autre a été contraint de reculer ou de concéder au moins partiellement les changements réclamés. C’est pourquoi les démocraties se sont efforcées de créer des mécanismes pour éviter l’instauration de rapports de force toujours dangereux. Telle est la raison d’être des syndicats, des commissions locales, régionales, socioprofessionnelles, élues comme il se doit dans une démocratie et un Etat de droit.
La crise traversée par la Gendarmerie en 1989 avait également créé un rapport de force qui a fait d’autant plus peur au pouvoir politique qu’il était imprévu. Mais il n’a débouché que sur des mesures relativement limitées du point de vue statutaire, car le manque de formulation précise des revendications l’a fait apparaître plus comme un mouvement d’humeur (la fameuse grogne) que comme une lame de fond. La création des Conseils de la Fonction Militaire par armée ou service, de même que celle des commissions participatives d’unité sont néanmoins le fruit de ce mouvement. Faudra-t-il désormais attendre d’autres manifestations d’insatisfactions pour qu’on se décide à améliorer le système de concertation ?
Une vraie raison: la professionnalisation
Avec des forces armées composées exclusivement de professionnels, il est évident que le système de concertation va apparaître très vite obsolète. D’une part, il est probable qu’à l’occasion de telle ou telle mission, des problèmes surgiront et mettront en relief la frustration des hommes en uniforme et leur ignorance de la part des autorités politiques. D’autre part, alors que les élus de la Nation disposaient par la conscription d’un moyen d’être informés du moral des troupes et de l’état d’esprit des cadres, il n’en sera plus de même avec une armée de professionnels, dont la stricte fidélité à leurs chefs conditionnera l’avancement, l’accès à des qualifications valorisantes, le renouvellement d’un contrat, l’agrément du statut de sous-officier de carrière, et leur reconversion éventuelle. L’appartenance aux loges maçonniques utilisées à maintes reprises comme relais d’opinion et parfois d’influence occulte ne pourra suffire. Il faudra donc trouver un moyen fiable et transparent de connaître ce qui se passe dans les armées. A défaut, la crainte du coup d’Etat ne va pas manquer de faire sa réapparition dans le microcosme politique.
On peut d’ailleurs noter que des associations professionnelles existent dans des armées étrangères et que leur fonctionnement n’a pas mis en péril l’exécution des missions ou remis en question l’autorité des cadres dans le domaine opérationnel.
Un faux obstacle juridique : l’interdiction des associations professionnelles.
L’interdiction de constituer des groupements professionnels ou d’adhérer à ceux qui existent résulte de l’article 10 du statut général des militaires.
De nombreux commentateurs s’accordent pour reconnaître l’inconstitutionnalité de cet article au regard de la disposition selon laquelle : « tout homme peut défendre ses droits et ses intérêts par l’action syndicale et adhérer au syndicat de son choix », qui figure dans le préambule de la constitution de 1946 – intégré à celui de la constitution du 4 octobre 1958 – et dont la valeur constitutionnelle a été rappelée à maintes reprises par les plus hautes juridictions françaises.
De même, la liberté d’association fait partie des principes fondamentaux reconnus par les lois de la République (Décision du Conseil Constitutionnel du 16 juillet 1971).
De plus, une résolution n° 903 adoptée le 30 juin 1988 par la commission permanente de l’assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe prévoit que: « Tous les Etats qui ne l’ont pas encore fait sont invités à accorder, dans des circonstances normales, aux membres professionnels des forces armées de tous grades, le droit de créer des associations spécifiques formées pour protéger leurs intérêts professionnels dans le cadre des institutions démocratiques, d’y adhérer et d’y jouer un rôle actif ». La France fait évidemment partie des Etats qui n’ont rien fait.
Déjà, en 1991, la Tribune des Sous-Officiers (notamment N° 114 et 115) avait rapporté dans leur intégralité les débats traitant du sujet et tenus lors d’un colloque organisé le 29 avril 1991 par l’ANFASOCAF et EUROMIL sur le thème « L’Europe et ses militaires ». En particulier, le général de division (gendarmerie – 2ème section) Pierre DEVEMY, y avait fait un point juridique très complet du problème. Il y concluait d’ailleurs son intervention par les propos suivants: »les associations professionnelles de militaires sont à mon sens, autant indispensables qu’inéluctables. Les policiers, les magistrats, … sont regroupés en associations ayant la capacité de négocier et d’ester. Sont-ils des voyous pour autant ? … »
Dès lors, on peut légitimement s’interroger sur la position des autorités politiques et judiciaires face à l’initiative de la création d’un groupement militaire professionnel, en particulier à l’approche d’échéances électorales majeures? Oserait-on engager des actions en justice au risque de se voir désavoué par les plus hautes juridictions ?
Un obstacle psychologique plus sérieux.
On rentre ici dans le domaine de l’irrationnel. En effet, au détriment de la défense de leurs intérêts individuels, les militaires, en majorité, ne souhaitent pas de syndicats, tout du moins dans leur forme traditionnelle et avec cette appellation. Prétendre que les militaires s’en désintéressent en raison de l’automaticité de l’application des mesures concédées aux fonctionnaires civils (art. 19 du SGM) est pour le moins inexact, lorsqu’on connaît l’importance des mesures dites catégorielles, spécifiques à chaque ministère.
Il reste que les syndicats sont en effet considérés, dans l’inconscient collectif des armées, comme source de paralysie, d’anarchie, voire d’antimilitarisme. L’histoire de notre pays depuis le début de la troisième République a d’ailleurs souvent opposé l’armée aux syndicats et aux mouvements revendicatifs ouvriers. A l’époque de la guerre froide, les syndicats ont même été qualifiés de courroies de transmission des partis politiques, ce qui n’est pas inexact lorsqu’on pense aux prises de position de certains d’entre eux contre les guerres de décolonisation en Indochine et en Algérie. A cela s’ajoutent les exemples réguliers d’actions syndicales, marquées par un corporatisme excessif et délibérément oublieuses de tout intérêt public.
Pour enterrer les vieux démons, il faudrait sans doute commencer par un effort de vocabulaire. Ainsi, il est probable que le terme d’association professionnelle ferait moins peur à la collectivité militaire que celui de syndicat.
En tout état de cause, la création de telles associations professionnelles dans les armées est à terme la seule solution réaliste qui permettra de relancer la concertation et le dialogue social, il convient donc de favoriser dès à présent une évolution des mentalités et une prise de conscience des enjeux.
C’est à ce prix que l’armée de métier servira au mieux les intérêts de la France. C’est à ce prix qu’elle sera véritablement une institution respectée et adulte dans la communauté nationale et internationale.
Fait le 1er Octobre 2000