Armée de terre :Formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière et sous contrat du domaine de spécialités santé

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ».

INSTRUCTION N° 1045/DEF/RH-AT/PMF/DS relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière et sous contrat du domaine de spécialités santé.

Du 4 novembre 2010

NOR D E F T 1 0 5 2 5 2 8 J

Références :

Instruction n° 17329/DEF/DCSSA/RH/ ENS/2 du 9 juin 2000 (BOC, 2000, p. 3012. ; BOEM621-4.4.2.2.2.2).

Instruction n° 340/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 24 janvier 2001 (BOC, 2001, p. 1191. ;BOEM 621-4.4.2.1.1) modifiée.

Instruction n° 2381/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 12 février 2009 (BOC N° 13 du 5 mai2009, texte 7. ; BOEM 621-4.1.1).

Instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 (BOC N° 34 du 11 septembre2009, texte 11. ; BOEM 763.1).

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2010 (BOC N° 8 du 26 février 2010,texte 10. ; BOEM 771.1).

Instruction n° 1846/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 février 2010 (BOC N° 9 du 5 mars 2010,texte 18. ; BOEM 763.2.21.1).

Texte abrogé :

Instruction n° 1045/DEF/EMAT/PRH/DS/32 – n° 2060/DEF/EMAT/LOG/SAN du 29septembre 2003 (BOC, 2003, p. 6785. ; BOEM 763.2.21.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 763.2.21.2

Référence de publication :

BOC N°50 du 26 novembre 2010, texte 1.

________________________

La présente instruction d’application a pour but de préciser les parcours professionnels et les formations associées des sous-officiers du domaine de spécialités « santé » (SAN).