Arrêté du 26 janvier 2024 modifiant l’arrêté du 22 février 2021 portant nomination (mandataires suppléants de régies d’avances et de recettes)
Par arrêté du ministre des armées en date du 26 janvier 2024 :
I. – L’arrêté du 22 février 2021 portant nomination (mandataires suppléants de régies d’avances et de recettes) est modifié comme suit :
1. Dans le tableau intitulé « Pour les régies d’avances et de recettes » du I, 4e ligne :
Les mots :
«
| Hôpital d’instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest | Mme Roué (Marie-Hélène) | 1er juin 2022 |
»
sont remplacés par les mots :
«
| Hôpital d’instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest | M. Ferrec (Stéphane) | 1er février 2024 |
» ;
2. Dans le tableau intitulé « Pour les régies d’avances et de recettes » du I, 9e ligne :
Les mots :
«
| Hôpital d’instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux | M. Pouchin (Hugues) | 1er octobre 2022 |
»
sont remplacés par les mots :
«
| Hôpital d’instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux | Mme Beniteau (Florence) | 1er février 2024 |
».
II. – Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter du 1er février 2024.
Source : JORF n°0023 du 28 janvier 2024
Texte n° 34