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Décret 20/12/2023: M. Richard Nomination, Dir. Ministère des Armées

Décret du 20 décembre 2023 portant nomination d’un directeur à l’administration centrale du ministère des armées – M. RICHARD (Evence)

Le Président de la République,
Sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Vu le décret n° 85-779 du 24 juillet 1985 modifié portant application de l’article 25 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 fixant les emplois supérieurs pour lesquels la nomination est laissée à la décision du Gouvernement ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l’administration centrale du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 modifié fixant les attributions et l’organisation du secrétariat général pour l’administration du ministère de la défense ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

Article 1

Il est mis fin aux fonctions de M. le contrôleur général des armées Sylvain MATTIUCCI, directeur de la mémoire, de la culture et des archives, appelé à d’autres fonctions, à compter du 8 janvier 2024.
Article 2

M. Evence RICHARD, administrateur de l’Etat du grade transitoire, est nommé directeur de la mémoire, de la culture et des archives, à compter de la même date.
Article 3

La Première ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l’application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.