Arrêté du 12 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 22 février 2021 portant nomination (mandataires suppléants de régies d’avances et de recettes)
Par arrêté du ministre des armées en date du 12 décembre 2023, l’arrêté du 22 février 2021 portant nomination (mandataires suppléants de régies d’avances et de recettes) est modifié comme suit :
I. – Au I, dans le tableau intitulé « Pour les régies d’avances et de recettes », à la 6e ligne :
Les mots :
«
| Hôpital d’instruction des armées Laveran, Marseille | Mme Noto (Corinne) | 1er février 2022 |
»
sont remplacés par les mots :
«
| Hôpital d’instruction des armées Laveran, Marseille | Mme Fuilla (Florence) | 15 décembre 2023 |
».
Au I, dans le tableau intitulé « Pour la régie de recettes » du I, à la 2e ligne :
Les mots :
«
| Musée du service de santé des armées, Paris | M. Beaumelle (Marc) | 1er mars 2021 |
»
sont remplacés par les mots :
«
| Musée du service de santé des armées, Paris | M. Beaumelle (Marc) | 15 décembre 2023 |
».
II. – Les dispositions du I du présent arrêté prennent effet à compter du 15 décembre 2023.
Source : JORF n°0290 du 15 décembre 2023
Texte n° 56