Arrêté 11/12/2023: Modification du Profil Médical d’Aptitude (29/03/2021)

Arrêté du 11 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d’aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale

• Article 1

  L’article 5 de l’arrêté du 29 mars 2021 susvisé est ainsi modifié :
  1° Au troisième alinéa, les mots : « et aux candidats à l’engagement dans la réserve opérationnelle » sont supprimés ;
  2° Au quatrième alinéa :
  a) Après les mots : « y compris en cas de changement de corps ou de force armée ou formation rattachée », sont insérés les mots : « aux candidats à l’engagement dans la réserve opérationnelle » ;
  b) Il est ajouté une phrase ainsi rédigée : « Les réservistes spécialistes peuvent se voir appliquer des coefficients “ en cours de carrière ou de contrat ” plus souples que les autres réservistes servant dans la réserve opérationnelle. » ;
  3° Au cinquième alinéa :
  a) Les mots : « est tenu de respecter » sont remplacés par les mots : « s’appuie sur » ;
  b) Les mots : « de déterminer » sont remplacés par le mot : « détermine ».

• Article 2

  Au 10.3.8 de l’annexe II du même arrêté, la ligne :
  «

   

  7. Anorchidie acquise

  G

  3

   

  »
  est remplacée par la ligne :
  «

   

  7. Anorchidie acquise, selon la réponse au traitement

  G

  2 à 3

   

  ».

• Article 3

  Le tableau figurant au 16.3.19 de l’annexe II du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
  «

   

  1. Premier coup de chaleur d’exercice (CCE) simple, circonstanciel, sans séquelle, avant réalisation des explorations fonctionnelles : Nota.-Contre-indication au sport avant réalisation des explorations fonctionnelles. La pratique du sport, dans le cadre du réentraînement progressif, peut être autorisée en cas de normalité des explorations. Maintien d’une contre-indication aux épreuves physiques intenses (OPEX, entraînement au combat, évaluation de la condition physique du militaire) jusqu’à la fin du réentraînement.	G	3T
  2. Premier CCE simple, circonstanciel, sans signe de gravité clinique ou biologique et sans séquelle après : 1. Réentraînement bien conduit 2. Normalité des explorations fonctionnelles 3. Délai de 2 mois après la date du CCE	G	2
  3. CCE atypique et/ ou grave et/ ou récidivant sans séquelle : avis spécialisé systématique avec réalisation possible d’explorations fonctionnelles. Nota.-L’aptitude à l’épreuve physique ayant entraîné le CCE et à toutes les missions en ambiance chaude, ainsi qu’au service incendie sera fonction des résultats des examens fonctionnels réalisés et du caractère organique ou fonctionnel de l’accident.	G	2 à 5
  4. CCE atypique et/ ou grave et/ ou récidivant avec séquelle (s) : avis spécialisé systématique avec réalisation possible d’explorations fonctionnelles. Nota.-L’aptitude outre-mer (OM) et opérations extérieures (OPEX) sera appréciée en fonction de la nature et de l’intensité des séquelles.	G	3 à 5

   

  ».

• Article 4

  Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.