Arrêté du 19 octobre 2023 modifiant l’arrêté du 4 août 2023 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée
Le ministre de l’intérieur et des outre-mer et le ministre des armées,
Vu l’arrêté du 4 août 2023 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée,
Arrêtent :
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Article 1
L’annexe III de l’arrêté du 4 août 2023 susvisé est modifiée comme suit :
I.-Au a du 2.2, les lignes :
«Formation de spécialité de 2e niveau livraison par air. 5 2 Formation de spécialité de 2e niveau électromécanicien frigoriste. 5 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance système information communication NTI1. 5 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance système information communication NTI2 toutes options. 5 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance système information communication toutes options 5 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance mobilité terrestre. 5 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance pyrotechnie. 5 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance optronique système anti-char NBC toutes options. 5 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance tourelle conduite tir toutes options. 5 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance gestion matériel et approvisionnements logistique supply chain. 5 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance armement. 5 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance matériel para-largage toutes options. 5 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance détection électromagnétique « MULTICAPTEURS ». 5 2 »
sont remplacées par les lignes suivantes :
«Formation de spécialité de 2e niveau livraison par air. 3 2 Formation de spécialité de 2e niveau électromécanicien frigoriste. 3 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance système information communication NTI1. 3 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance système information communication NTI2 toutes options. 3 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance système information communication toutes options. 3 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance mobilité terrestre. 3 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance pyrotechnie. 3 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance optronique système anti-char NBC toutes options. 3 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance tourelle conduite tir toutes options. 3 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance gestion matériel et approvisionnements logistique supply chain. 3 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance armement. 3 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance matériel para-largage toutes options. 3 2 Formation de spécialité de 2e niveau maintenance détection électromagnétique « MULTICAPTEURS ». 3 2 ».
II.-Au b du 2.2 :
1° Les lignes :
«Formation de spécialité du 2e niveau perfectionnement sous-officier géographe option topographie. 5 2 Formation de spécialité du 2e niveau perfectionnement sous-officier géographe option cartographie. 5 2 »
sont remplacées par les lignes suivantes :
«Formation de spécialité du 2e niveau perfectionnement sous-officier géographe option topographie. 3 2 Formation de spécialité du 2e niveau perfectionnement sous-officier géographe option cartographie. 3 2 » ;
2° La ligne :
«Formation de spécialiste du 2e niveau système drone tactique. 5 2 »
est remplacée par la ligne suivante :
«Formation de spécialiste du 2e niveau système drone tactique. 3 2 » ;
3° La ligne :
«Formation de spécialiste du 2e niveau système de mini drone SMDR. 4 2 »
est remplacée par la ligne suivante :
«Formation de spécialiste du 2e niveau système drone tactique SMDR. 3 2 ».
III.-Au e du 2.2, la ligne :
«Formation de spécialité de 2e niveau métiers de l’image. 5 2 »
est remplacée par la ligne suivante :
«Formation de spécialité de 2e niveau métiers de l’image. 3 2 ».
IV.-Au g du 2.2, la ligne :
«Formation de spécialité de 2e niveau maintenance des matériels aéronautiques. 4 2 »
est remplacée par la ligne suivante :
«Formation de spécialité de 2e niveau maintenance des matériels aéronautiques. 3 2 ».
V.-Au b du 3, après la ligne « CTE SIS (spécialiste intervention subaquatique). », il est inséré une ligne ainsi rédigée :
«Unité d’enseignement « pédagogie appliquée à l’emploi de formateur de premiers secours » (PAE1) sanctionné par la délivrance du certificat de compétence de « formateur aux premiers secours ». 2 1 ».
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Article 2
Au d du 3.2 de l’annexe IV du même arrêté :
1° La ligne :
«Stage chef de quart propulsion des SNA de type Suffren (dans le cas d’une conversion d’un chef de quart propulsion de SNA type Rubis)
(C QAPRO SFE).3 1 »
est remplacée par la ligne suivante :
«Stage chef de quart propulsion des SNA de type Suffren (C QAPRO SFE). 5 1 » ;
2° Après la ligne : « Stage chef de quart propulsion des SNLE (conversion d’un chef de quart propulsion de SNA type Rubis ou Suffren) (C QAPROSNLE) », il est inséré une ligne ainsi rédigée :
«Stage de qualification d’instrumentiste sur SNA de type Suffren (C INSTRU SFE). 3 1 ».
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Article 3
Au d du 2 de l’annexe VI du même arrêté, après la ligne : « Intitulé de la formation », il est inséré une ligne ainsi rédigée :
«Formation officier et sous-officier pilote hélicoptère. 8 3 ».
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Article 4
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 19 octobre 2023.
Le ministre des armées,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la fonction militaire,
L. Pozzo di Borgo
Le ministre de l’intérieur et des outre-mer,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la politique des ressources humaines,
S. Machac
Source : JORF n°0254 du 1 novembre 2023
Texte n° 16