Arrêté du 23 juin 2023 modifiant l’arrêté du 17 août 2022 portant nomination de régisseurs d’avances et de recettes auprès des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées

Arrêté du 23 juin 2023 modifiant l’arrêté du 17 août 2022 portant nomination de régisseurs d’avances et de recettes auprès des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées

  • Par arrêté du ministre des armées en date du 23 juin 2023, l’arrêté du 17 août 2022 portant nomination de régisseurs d’avances et de recettes auprès des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées est modifié comme suit :
    I. – Dans le tableau intitulé « Pour les régies de recettes » du I :
    La 2e ligne :
    «

     

    Musée du service de santé des armées, Paris. Mme Belembert (Anne-Claire) 7 juillet 2021

     

    »
    est remplacée par la ligne suivante :
    «

     

    Musée du service de santé des armées, Paris. M. Beaumelle (Marc) 1er juillet 2023

     

    ».
    II. – M. Marc BEAUMELLE est nommé régisseur intérimaire pour une durée de six mois, en remplacement de Mme Anne-Claire BELEMBERT. Il peut percevoir une indemnité de maniement de fonds dans les conditions fixées par arrêté conjoint des ministres chargés du budget et de la fonction publique.

    Source : JORF n°0149 du 29 juin 2023
    Texte n° 101

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