Symbolique militaire.

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ».

DÉCISION N° 12522/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la symbolique militaire.

Du 26 octobre 2010

NOR D E F M 1 0 5 2 4 8 5 S

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 685.1.2.1

Référence de publication : BOC N°49 du 19 novembre 2010, texte 12.

À lire également