Formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités santé.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ».

INSTRUCTION N° 976/DEF/RH-AT/PMF/DS relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités santé.

Du 12 octobre 2010

NOR D E F T 1 0 5 2 4 2 6 J

Références :

Instruction n° 1046/MA/EMAT/EP/L du 9 avril 1974 (BOC, p. 718. ; BOEM 130.2.2.5)modifiée.

Instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 (BOC N° 34 du 11 septembre2009, texte 11. ; BOEM 763.1).

Instruction n° 1846/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 février 2010 (BOC N° 9 du 5 mars 2010,texte 18. ; BOEM 763.2.21.1).

Instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 8 juillet 2010 (BOC N° 35 du 27 août 2010,texte 4. ; BOEM 771.2).

Texte abrogé :

Instruction n° 976/DEF/EMAT/PRH/DS/32 – n° 1897/DEF/EMAT/LOG/SAN du 15 septembre 2003 (BOC, 2003, p. 6395. ; BOEM 763.2.21.3) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 763.2.21.3

Référence de publication : BOC N°49 du 19 novembre 2010, texte 11.

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