Organisation et attributions de la direction de l’exploitation et de la logistique pétrolières interarmées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : cabinet.

INSTRUCTION N° 5050/DEF/DCSEA/CAB fixant l’organisation et les attributions de la direction de l’exploitation et de la logistique pétrolières interarmées.

Du 22 octobre 2010

NOR D E F E 1 0 5 2 4 4 3 J

Référence :

Arrêté du 14 septembre 2010 (JO n° 219 du 21 septembre 2010, texte n° 14 ; signalé au BOC45/2010. ; BOEM 110.3.1.4, 610.1.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 610.1.1

Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 5.

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