Organisation et attributions du laboratoire du service des essences des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : cabinet.

INSTRUCTION N° 4886/DEF/DCSEA/CAB fixant l’organisation et les attributions du laboratoire du service des essences des armées.

Du 13 octobre 2010

NOR D E F E 1 0 5 2 4 2 5 J

Référence :

Arrêté du 14 septembre 2010 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 610.1.1

Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 2.

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