Armée de Terre: Organisation de la formation initiale et au recyclage des moniteurs de sauvetage-secourisme du travail et des moniteurs des premiers secours désirant devenir moniteurs sauveteurs-secouristes du travail.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau conduite de la formation.

CIRCULAIRE N° 273961/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD relative à l’organisation de la formation initiale et au recyclage des moniteurs de sauvetage-secourisme du travail et des moniteurs des premiers secours désirant devenir moniteurs sauveteurs-secouristes du travail.

Du 14 juillet 2010

NOR D E F T 1 0 5 2 2 8 4 C

Références :

Code du travail, les articles, L. 4121-1, R. 4121-1, R. 4224-15, R. 4224-16 (n.i. BO).

Arrêté du 5 décembre 2002 (JO du 28, p. 21854).

Arrêté du 22 octobre 2003 (JO du 3 décembre, p. 20625) modifié.

Arrêté du 24 juillet 2007 (JO du 3 août, texte 23).

Instruction n° 300977/DEF/DFR/PER/5 du 15 mai 1991 (BOC, p. 1509. ; BOEM 126.1).

Instruction n° 1230/DEF/DCSSA/AST/SST/MP du 26 avril 2007 (BOC N° 18 du 30 juillet2007, texte 25. ; BOEM 628.2.1.1).

Circulaire CNAMTS/DRP n°150-2003 du 2 décembre 2003 (n.i. BO).

Circulaire CNAMTS/DRP n°53-2007 du 3 décembre 2007 (n.i. BO).

Convention n° 00 8 SST 05 015 INRS – n° 13/DEF/DRHAT/SDFE/CISAT du 2 juin 2010(n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 628.5.2

Référence de publication : BOC N°45 du 29 octobre 2010, texte 8.