Armée de terre: Orientation et information des officiers en 2010-2011.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 340286/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative à l’orientation et à l’information des officiers en 2010-2011.

Du 22 juillet 2010

NOR D E F T 1 0 5 1 6 5 4 C

Référence :

Code de la défense – partie réglementaire, IV – Le personnel militaire. Article D. 4136-1-1.

Texte abrogé :

Circulaire n° 100014/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 26 août 2009 (BOC N° 36 du 25 septembre 2009, texte 30.).

Référence de publication : BOC N°37 du 10 septembre 2010, texte 10.

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La présente circulaire fixe, pour le cycle 2010-2011, les conditions d’information et d’orientation des officiers de carrière et des officiers sous contrat (OSC), appartenant aux corps administrés par la direction des ressources humaines de l’armée de terre (DRHAT).

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