Création de l’équipe résidente en recherche subaquatique opérationnelle.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « organisation, soutien et projection » ; bureau « organisation ».

DÉCISION N° 2675/DEF/DCSSA/OSP/ORG portant création de l’équipe résidente en recherche subaquatique opérationnelle.

Du 22 juillet 2010

NOR D E F E 1 0 5 1 6 8 2 S

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 620-0.1.2

Référence de publication : BOC N°37 du 10 septembre 2010, texte 4.

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