Organisation et modalités de déroulement des concours sur titres ouverts,pour l’attribution du niveau de qualification hospitalière de praticien certifié (Modificatif)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation ».

INSTRUCTION N° 11362/DEF/DCSSA/RH/PF modifiant l’instruction n° 3771/DEF/DCSSA/PF du 10mars 2009 relative à l’organisation et aux modalités de déroulement des concours sur titres ouverts,pour l’attribution du niveau de qualification hospitalière de praticien certifié.

Du 3 septembre 2010

NOR D E F E 1 0 5 2 1 1 4 J

Texte modifié :

Instruction n° 3771/DEF/DCSSA/PF du 10 mars 2009 (BOC N°14 du 6 mai 2009, texte 5. ;BOEM 621-1.4.2.1.1.1).

Référence de publication : BOC N°40 du 1er octobre 2010, texte 12.

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