DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : état-major des écoles des sous-officiers et militaires du rang de l’armée de l’air.
Du 17 août 2010
NOR D E F L 1 0 5 2 1 2 3 J
Références :
Code de la défense – Partie législative.
Code de la défense – partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.
Décret n° 2008-936 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 18 ;signalé au BOC 40/2008. ; BOEM 751.1, 777.2.1).
Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43,signalé au BOC 43/2008. ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 333.1.1.1,360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2) modifié.
Décret n° 81-125 du 10 février 1981 (BOC, p. 729. ; BOEM 520-0.1.1) modifié.
Arrêté du 5 mars 2009 (JO n° 68 du 21 mars 2009, texte n° 23 ; signalé au BOC 15/2009. ;BOEM 777.1.1) modifié.
Arrêté du 5 mars 2009 (JO n° 74 du 28 mars 2009, texte n° 21 ; signalé au BOC 15/2009. ;BOEM 777.3.1) modifié.
Instruction n° 4000/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 5 août 2004 (BOC, 2004, p. 4885. ; BOEM620-4.1.7.1) modifiée.
Instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME du 1er octobre 2003 (Mention au BOC, p. 7118(notification n° 3122/DEF/DCSSA/AST/AME du 14 octobre 2003). ; BOEM 620-4.1.1)modifiée.
Instruction n° 1300/DEF/DCSSA/AST/AS du 22 mars 2000 (BOC, 2000, p. 2000. ; BOEM620-4.1.2.2) modifiée.
Instruction n° 1005/DEF/DPMAA/BEG/LEG/FIN du 30 septembre 1988 (BOC, p. 5203. ;BOEM 331.1.2.1) modifiée.
Texte abrogé :
Instruction n° 1200/DEF/DPMAA/SDR/BEC et CEAA/CDT du 9 février 2006 (BOC/PP 14,2006, texte 20. ; BOEM 777.1.1).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 777.2.1
Référence de publication : BOC N°41 du 8 octobre 2010, texte 10.
Préambule.
Le cours d’enseignement technique de l’armée de l’air (CETAA) de l’école d’enseignement technique de l’armée de l’air (EETAA) est une unité du commandement des écoles de sous-officiers et militaires du rang (ESOM). Il reçoit de ce commandement les directives concernant son fonctionnement général, l’orientation de l’enseignement et les méthodes d’instruction et de formation des élèves.
La présente instruction fixe certaines dispositions relatives à la gestion des élèves.