Concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2011.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ».

CIRCULAIRE N° 0-32602-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2011.

Du 7 juillet 2010

NOR D E F B 1 0 5 1 5 8 7 C

Références :

a) Décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 20 ; signalé au BOC 40/2008. ; BOEM 321.1, 775.1.1.2, 814.2.3.2.1.3).

b) Arrêté du 9 novembre 2004 (JO du 26 novembre 2004, p. 20095 ; BOC, 2004, p. 6470. ; BOEM 321.2).

c) Arrêté du 23 mars 2009 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 35. ; BOEM 321.2) modifié.

d) Circulaire n° 0-92648-2008/DEF/DPMM/SRM/OFF du 7 janvier 2009 (BOC N° 6 du 30 janvier 2009, texte 35.).

e) Circulaire n° 0-6112-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 13 février 2009 (BOC N° 11 du 6 mars 2009, texte 40.).

Référence de publication : BOC N°35 du 27 août 2010, texte 18.