DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».
Du 8 juillet 2010
NOR D E F T 1 0 5 1 6 5 1 J
Références :
Code de la défense – partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.
Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008. ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 323.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.
Décret n° 2008-956 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 38 ; signalé au BOC 43/2008. ; BOEM 300.3.1, 311-6.4.1, 313.1, 331.2.1).
Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008. ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 333.1.1.1, 360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2) modifié.
Arrêté du 24 janvier 2008 (JO N° 33 du 8 février 2008, texte n° 37 ; signalé au BOC 11/2008. ; BOEM 112.5.1.4).
Arrêté du 18 février 2009 (BOC N°11 du 6 mars 2009, texte 7. ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.2, 327.1.2, 614.1.1.6, 722.1.1) modifié.
Arrêté du 29 juillet 2009 (JO n° 206 du 6 septembre 2009, texte n° 7 ; signalé au BOC 41/2009. ; BOEM 300.3.1).
Instruction n° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 6 mai 2004 (BOC, 2004, p. 2796. ; BOEM 312.2.1, 620-4.1.5.1) modifiée.
Instruction n° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 (BOC N° 47 du 4 décembre 2009, texte 7 ; BOEM 683.6.1).
Circulaire n° 11346/DEF/CoFAT/DF/B/COORD/SYNT du 13 décembre 2006 (BOC N°13 du 18 juin 2007, texte 19. ; BOEM 300.7, 340.16).
Texte abrogé :
Instruction n° 953/DEF/EMAT/PRH/SC du 6 novembre 2006 (BOC N° 8 du 24 avril 2007, texte 1 ; BOEM 771.2).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 771.2
Référence de publication : BOC N°35 du 27 août 2010, texte 4.
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Cette instruction s’attache à définir l’organisation générale et par niveau de la formation individuelle des militaires du rang (MDR) de l’armée de terre. Les spécificités de la brigade de sapeurs pompiers de Paris (BSPP), des formations militaires de la sécurité civile (ForMiSC), des unités du service militaire adapté (SMA) et de la légion étrangère, sont données en annexes.