Du 1er juillet 2010
NOR D E F T 1 0 5 1 4 1 1 J
Références :
Code de la défense, partie 3.
Décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 ( BOC, p. 4509. ; BOEM 110.3.2.2, 112.3.2.2, 113.7, 114.3.3.1) modifié.
Arrêté du 7 mai 2007 (JO n° 114 du 17 mai 2007, texte n° 17 ; JO/154/2007. ; BOEM 110.3.2.1, 112.3.1.1) modifié.
Arrêté du 7 mai 2007 (JO n° 114 du 17 mai 2007, texte n° 18 ; JO/155/2007. ; BOEM 110.3.2.1, 112.3.1.1) modifié.
Arrêté du 12 novembre 2008 (JO n° 273 du 23 novembre 2008, texte n° 14 ; signalé au BOC 47/2008. ; BOEM 112.2.1) modifié.
Arrêté du 12 novembre 2008 (JO n° 273 du 23 novembre 2008, texte n° 12 ; signalé au BOC 48/2008. ; BOEM 110.3.2.2, 112.3.2.2) modifié.
Arrêté du 12 novembre 2008 (JO n° 273 du 23 novembre 2008, texte n° 13 ; signalé au BOC 48/2008. ; BOEM 110.3.2.2, 112.3.2.2) modifié.
Texte abrogé :
Instruction n° 1750/DEF/EMAT/PS/BORG/PEO/231 du 23 juillet 2009 (BOC N° 30 du 14 août 2009, texte 10. ; BOEM 112.2.1).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.2.1
Référence de publication : BOC N°33 du 12 août 2010, texte 19.
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La présente instruction a pour objet de préciser l’organisation du commandement dans l’armée de terre à compter du 1er juillet 2010.
La présente instruction est complétée par deux annexes :
– annexe I. : le schéma de l’organisation du commandement organique ;
– annexe II. : la répartition des formations par commandement et direction de service.