Avancement en 2010 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine et du service du commissariat des armées.

CIRCULAIRE N° 0-28563-2010/DEF/DPMM/3/RA-DEF/DCSCA/CCC-M/PERS/MIL relative à l’avancement en 2010 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine et du service du commissariat des armées.

Du 22 juin 2010

NOR D E F B 1 0 5 1 2 6 6 C

Références :

a) Code de la défense – partie législative.

b) Code de la défense – partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

c) Directive n° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 (BOC N° 47 du 4 décembre 2009, texte 1; BOEM 300.2, 312.2.1, 325.2.3, 333.1.3.3, 614.2.3, 651.5.3, 810.4.2).

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-29689-2009/DEF/DPMM/3/RA du 19 juin 2009 (BOC N° 23 du 3 juillet 2009, texte 33.).

Référence de publication : BOC N°30 du 23 juillet 2010, texte 27.