Elaboration des objectifs de formation de l’école navale.

Circulaire N° 0-31397-2010/DEF/DPMM/FORM relative à l’élaboration des objectifs de formation de l’école navale.

Du 28 juin 2010

Références :

a) Arrêté n° 0-41367-2009/DEF/EMM/PRH du 3 septembre 2009 (BOC N° 46 du 27 novembre 2009, texte 13; BOEM 321.4, 324.2.1).

b) Instruction n° 16/DEF/DPMM/FORM du 4 décembre 2009 (BOC N° 2 du 15 janvier 2010, texte 7; BOEM 323.3.2, 775.1.1.1).

Texte abrogé :

Directive n° 316/DEF/DPMM/FORM du 20 juin 2005 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 321.2, 775.1.2

Référence de publication : BOC N°30 du 23 juillet 2010, texte 18.

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