INSTRUCTION N° 503183/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l’organisation du commandement des forces terrestres.

Référence(s) :

Code du 06 mai 2019 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019)

Arrêté du 12 novembre 2008 fixant l’organisation générale des forces de l’armée de terre.

Arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l’état-major de l’armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d’état-major de l’armée de terre.

Arrêté du 11 août 2017 fixant la liste des formations administratives de l’armée de terre.

Instruction N° 1750/ARM/EMAT/PS/BORG/POD du 12 mars 2018 relative à l’organisation du commandement dans l’armée de terre.

Décision ministérielle n° 545/DEF/EMAT/ORG/FORCES/331 du 5 mars 1998 portant création du commandement de la force d’action terrestre (n.i. BO).

Décision ministérielle n° 416/DEF/EMAT/PS/BORG/ORG2/324 du 30 juin 2008 portant changement d’appellation du commandement de la force d’action terrestre (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :Instruction N° 291/DEF/EMAT/PS/B.ORG du 28 novembre 2016 relative à l’organisation du commandement des forces terrestres.

Classement dans l’édition méthodique :BOEM  111.4.

Référence de publication :BOC n°10 du 05/4/2019