Politique et cadre d’utilisation des technologies de l’information et de la communication pour l’enseignement dans la marine.

INSTRUCTION N° 0-29785-2010/DEF/DPMM/FORM relative à la politique et au cadre d’utilisation des technologies de l’information et de la communication pour l’enseignement dans la marine.

Du 21 juin 2010

NOR D E F B 1 0 5 1 2 5 3 J

Références :

a) Instruction n° 10/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009 (BOC N° 37 du 2 octobre 2009, texte 12. ; BOEM 775.1.1.1).

b) Lettre n° 0-37137-2009 du 23 juillet 2009 (n.i. BO).

Textes abrogés :

a) Instruction n° 593/DEF/DPMM/FORM du 18 décembre 2000 (BOC, 2001, p. 461. ; BOEM 775.1.1.1).

b) Instruction n° 452/DEF/DPMM/FORM du 21 juillet 2006 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-688-2009/DEF/DPMM/FORM du 12 janvier 2009 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 775.1.1.1

Référence de publication : BOC N°29 du 16 juillet 2010, texte 15.