Liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 23 juillet 2009 fixant pour l’armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Du 12 juillet 2010

NOR D E F T 1 0 5 1 3 5 0 A

Texte modifié :

Arrêté du 23 juillet 2009 (BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 14. ; BOEM 522.1.3).

Référence de publication : BOC N°29 du 16 juillet 2010, texte 14.

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