INSTRUCTION N° 1751/ARM/EMAT/PS/B.ORG relative aux missions et à l’organisation du commandement de l’entraînement et des écoles du combat interarmes.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau organisation.

INSTRUCTION N° 1751/ARM/EMAT/PS/B.ORG relative aux missions et à l’organisation du commandement de l’entraînement et des écoles du combat interarmes.

Du 13 décembre 2018

NOR A R M T 1 8 5 2 3 4 8 J

Références :

Code de la défense.

Arrêté du 12 novembre 2008 (JO n° 273 du 23 novembre 2008, texte n° 14 ; signalé au BOC 47/2008 ; BOEM 110.3.2.2, 111.2.1) modifié.

Arrêté du 27 avril 2014 (JO n° 115 du 18 mai 2014, texte n° 12 , signalé au BOC 35/2014 ; BOEM 110.3.2.1, 111.3.1.1).

Arrêté du 11 août 2017 (BOC n° 35 du 24 août 2017, texte 5 ; BOEM 110.3.2.1).

Instruction n° 1750/ARM/EMAT/PS/BORG/POD du 12 mars 2018 (BOC n° 13 du 5 avril 2018, texte 7 ; BOEM 111.2.1).

Décision ministérielle n° 511381/DEF/EMAT/PS/BORG du 18 décembre 2017 (n.i. BO).

Décision ministérielle n° 501063/ARM/EMAT/PS/B.ORG du 31 janvier 2018 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 111.2.1

Référence de publication : BOC n° 5 du 31 janvier 2019, texte 16.

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