CIRCULAIRE N° 521780/ARM/SSA/PRH/PMS relative à l’enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2019-2020.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « politique des ressources humaines » ; bureau « politique des métiers de la santé ».

CIRCULAIRE N° 521780/ARM/SSA/PRH/PMS relative à l’enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2019-2020.

Du 19 décembre 2018

NOR A R M E 1 8 5 2 0 8 4 C

Références :

Code de la défense.

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 540.3.3.2, 631.5.2, 640.3.2.2, 642.2.3.2, 650.1, 710.4.3) modifié.

Arrêté du 16 août 2017 (n.i. BO ; JO n° 201 du 29 août 2017, texte n° 8).

Instruction n° 25881/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 30 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 932 ; BOEM 511-2.4.1.1.1) modifiée.

Décision du 3 septembre 2018 (n.i. BO ; JO n° 205 du 6 septembre 2018, texte n° 15).

Référence de publication : BOC n° 44 du 27 décembre 2018, texte 11.

Texte Certifié