CIRCULAIRE N° 0-25285-2018/ARM/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement d’élèves destinés à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l’école navale allemande, rentrée scolaire 2019.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ».

CIRCULAIRE N° 0-25285-2018/ARM/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement d’élèves destinés à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l’école navale allemande, rentrée scolaire 2019.

 

Du 17 octobre 2018

NOR A R M B 1 8 5 1 7 8 5 C


Références :

a) Code de la défense – Partie réglementaire 4. Le personnel militaire.

b) Décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 20 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 220.1, 642.1.1.2, 711.2.3.2.1.3) modifié.

c) Décret n° 2008-939 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 21 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 200.3.3, 210-0.1.1, 221.1.2, 230.1.1, 231.1.2.3, 710.1.3) modifié.

d) Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 200.3.3, 210-1.1.1, 212.3.2, 230.1.2.1, 260-0.2.7.3, 511-2.1.1, 531.4.2) modifié.

e) Arrêté du 24 novembre 1998 (JO du 3 janvier 1999, p. 154, BOC, 1999, p. 793 ; BOEM 220.2, 231.1.2.3, 411.1.2, 631.2.1, 640.1.1, 710.2.3) modifié.

f) Arrêté du 18 juillet 2014 (JO n° 221 du 24 septembre 2014, texte n° 24 ; signalé au BOC 49/2014 ; BOEM 220.2).

g) Instruction n° 0-24531-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF du 30 octobre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 23 ; BOEM 220.2).

h) Instruction n° 0-32111-2017/ARM/DPMM/SRM/OFF du 16 octobre 2017 (BOC n° 50 du 7 décembre 2017, texte 11 ; BOEM 220.2).

i) Décision du 26 juin 2018 (n.i. BO ; JO n° 147 du 28 juin 2018, texte n° 13).

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-32273-2017/ARM/DPMM/SRM/OFF du 17 octobre 2017 (BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 25).

Référence de publication : BOC n° 41 du 6 décembre 2018, texte 19.

Texte Certifié 

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