Budget : loi de finances 2019 – N° 1306 Tome I
- 12 octobre 2018
- Dossier législatif
- Document
N° 1306 tome I – Avis de M. Philippe Michel-Kleisbauer sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
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Budget : loi de finances 2019 – N° 1306 Tome III
- 12 octobre 2018
- Dossier législatif
- Document
N° 1306 tome III – Avis de M. Claude de Ganay sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Soutien et logistique interarmées
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Budget : loi de finances 2019 – N° 1306 Tome IV
- 12 octobre 2018
- Dossier législatif
- Document
N° 1306 tome IV – Avis de M. Thomas Gassilloud sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Préparation et emploi des forces
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Budget : loi de finances 2019 – N° 1306 Tome V
- 12 octobre 2018
- Dossier législatif
- Document
N° 1306 tome V – Avis de M. Jacques Marilossian sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Préparation et emploi des forces
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Budget : loi de finances 2019 – N° 1306 Tome VI
- 12 octobre 2018
- Dossier législatif
- Document
N° 1306 tome VI – Avis de M. Jean-Jacques Ferrara sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Préparation et emploi des forces
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Budget : loi de finances 2019 – N° 1306 Tome VII
- 12 octobre 2018
- Dossier législatif
- Document
N° 1306 tome VII – Avis de M. Jean-Charles Larsonneur sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Équipement des forces – Dissuasion
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Budget : loi de finances 2019 – N° 1306 Tome VIII
- 12 octobre 2018
- Dossier législatif
- Document
N° 1306 tome VIII – Avis de Mme Aude Bono-Vandorme sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Gendarmerie nationale
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Budget : loi de finances 2018 – N° 277 Tome I
- 12 octobre 2017
- Dossier législatif
- Document
N° 277 tome I – Avis de M. Philippe Michel-Kleisbauer sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
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Budget : loi de finances 2018 – N° 277 Tome II
- 12 octobre 2017
- Dossier législatif
- Document
N° 277 tome II – Avis de Mme Frédérique Lardet sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
Environnement et prospective de la politique de défense
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Budget : loi de finances 2018 – N° 277 Tome III
- 12 octobre 2017
- Dossier législatif
- Document
N° 277 tome III – Avis de M. Claude de Ganay sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
Soutien et logistique interarmées
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Budget : loi de finances 2018 – N° 277 Tome IV
- 12 octobre 2017
- Dossier législatif
- Document
N° 277 tome IV – Avis de M. Thomas Gassilloud sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
Préparation et emploi des forces
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Budget : loi de finances 2018 – N° 277 Tome V
- 12 octobre 2017
- Dossier législatif
- Document
N° 277 tome V – Avis de M. Jacques Marilossian sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
Préparation et emploi des forces
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Budget : loi de finances 2018 – N° 277 Tome VI
- 12 octobre 2017
- Dossier législatif
- Document
N° 277 tome VI – Avis de M. Jean-Jacques Ferrara sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
Préparation et emploi des forces
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Budget : loi de finances 2018 – N° 277 Tome VII
- 12 octobre 2017
- Dossier législatif
- Document
N° 277 tome VII – Avis de M. Jean-Charles Larsonneur sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
Équipement des forces – Dissuasion
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Budget : loi de finances 2018 – N° 277 Tome VIII
- 12 octobre 2017
- Dossier législatif
- Document
N° 277 tome VIII – Avis de Mme Aude Bono-Vandorme sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
Gendarmerie nationale
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Police et sécurité : sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme – N° 161
- 14 septembre 2017
- Dossier législatif
- Document
N° 161 – Avis de M. Guillaume Gouffier-Cha sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (n°104).
Source: Assemblée nationale