Travail d’avancement de grade et attribution des échelons exceptionnels pour l’année 2011 des officiers d’active du service des essences des armées.

CIRCULAIRE N° 2181/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE relative au travail d’avancement de grade et à l’attribution des échelons exceptionnels pour l’année 2011 des officiers d’active du service des essences des armées.

Du 21 avril 2010

NOR D E F E 1 0 5 0 8 2 6 C

Références :

Art. L. 4136-1. à L.4136-4 avec notamment code de la défense.

Décret n° 2008-942 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 24 ; signalé au BOC 41/2008. ; BOEM 614.1.1.2).

Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008. ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 321.1, 614.1.1.3, 621-1.1.1, 621-2.3.1, 621-4.2.3.1.2) modifié.

Décret n° 2008-939 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 21 ; signalé au BOC 40/2008. ; BOEM 300.3.3, 311-0.2.2.2, 325.1.2, 331.1.1, 332.1.2.3, 660.2.3, 810.1.3) modifié.

Instruction n° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 (BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 9. ; BOEM 300.3.1, 312.2.2, 313.2.1, 321.3, 325.2.3, 332.1.2.5, 332.1.3, 333.1.3.2, 614.1.5.1, 614.1.5.2, 614.2.1, 621-2.5.1, 621-5.2.8, 651.5.1).

Texte abrogé :

Circulaire n° 2090/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA du 17 avril 2009 (BOC N° 17 du 20 mai 2009, texte 15.).

Référence de publication : BOC N°26 du 25 juin 2010, texte 30.

La présente circulaire a pour objet de fixer les conditions dans lesquelles devra être établi et transmis à la direction centrale du service des essences des armées, le travail d’avancement de grade et d’attribution des échelons exceptionnels pour l’année 2011, des officiers d’active du service des essences des armées.

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