Composition et désignation des membres du collège des professeurs de l’école du Val-de-Grâce.

ARRÊTÉ fixant la composition et la désignation des membres du collège des professeurs de l’école du Val-de-Grâce.

Du 23 avril 2010

Classement dans l’édition méthodique :

BOEM 111.2.3.2, 620-0.1.6

Référence de publication : BOC N°26 du 25 juin 2010, texte 7.

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