ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 27 juillet 2016 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major des armées.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES sous-chefferie « performance ».

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 27 juillet 2016 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major des armées.

 

Du 31 août 2018

NOR A R M E 1 8 5 1 6 4 5 A


Texte modifié :

Arrêté du 27 juillet 2016 (BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 13 ; BOEM 110.3.1.3).

Référence de publication : BOC n° 37 du 13 septembre 2018, texte 3.

Arrêté au format pdf: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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