ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction de la fonction militaire.

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré.

Du 20 juin 2018

NOR A R M S 1 8 5 1 1 4 6 A

Précédent Modificatif :

Arrêté du 15 décembre 2016 (BOC n° 19 du 4 mai 2017, texte 2).

Texte modifié :

Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 631.5.3, 640.3.2.3, 642.2.3.3, 650.1) modifié.

Référence de publication : BOC n° 31 du 1^er août 2018, texte 2.