ARRÊTÉ portant classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE sous-direction « études et politique des ressources humaines » ; bureau « pilotage de la masse salariale ».

ARRÊTÉ portant classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.

 

Du 29 juin 2018

NOR A R M B 1 8 5 1 2 8 4 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Trois annexes.

Texte abrogé :

À compter du 3 septembre 2018 : Arrêté du 17 juillet 2017 (BOC n° 32 du 3 août 2017, texte 7 ; BOEM 421.2.1) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 421.2.1

Référence de publication : BOC n° 30 du 26 juillet 2018, texte 12.

Arrêté au format pdf: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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