DÉCISION N° 1050/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

DÉCISION N° 1050/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.

 

Du 25 juin 2018

NOR A R M B 1 8 5 1 2 8 0 S


Références :

a) Circulaire n° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 (BOC, 2004, p. 3147 ; BOEM 141.6).

b) Lettre n° 0-14612-2018 du 16 mai 2018 (n.i. BO).

c) Lettre n° 504739/ARM/SGA/DPMA/SHD/DHS/DSD du 8 juin 2018 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 141.6

Référence de publication : BOC n° 30 du 26 juillet 2018, texte 8.

À lire également