DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers ».
INSTRUCTION N° 248/ARM/DPMM/SDG relative à l’emploi et à la gestion des officiers de la marine.
Du 7 mai 2018
NOR A R M B 1 8 5 1 0 2 3 J
Références :
h) Instruction n° 610/ARM/EMM/BSP du 11 avril 2018 (n.i. BO, insérée au BDR).
l) Note n° 0-720-2017/DEF/EMM/FIN du 23 janvier 2017 (n.i. BO).
m) Note n° 0-23075-2017/ARM/DPMM/PRH du 10 novembre 2017 (n.i. BO).
n) Note n° 0-40863-2017/ARM/DPMM/PRH du 21 décembre 2017 (n.i. BO).
Pièce(s) Jointe(s) :
Neuf annexes.
Textes abrogés :
Instruction n° 248/DEF/DPMM/I/E du 19 juillet 2006 (BOC/PP 1, 2007, texte 31 ; BOEM 220.4).
Circulaire n° 130/DEF/DPMM/1 du 1er juillet 2004 (BOC, 2004, p. 4161 ; BOEM 220.4).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 220.4
Référence de publication : BOC n° 25 du 28 juin 2018, texte 11.