Prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l’armée de terre en 2010.

TABLEAU N° 20059/DEF/DCCAT/LOG/REG relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l’armée de terre en 2010.

Du 30 décembre 2009

Référence :

Instruction n° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 1er juillet 2002 (BOC, 2002, p. 5507. ; BOEM 550.2.1).

Texte abrogé :

Tableau n° 20075/DEF/DCCAT/LOG/REG du 24 octobre 2008 (BOC N° 46 du 5 décembre 2008, texte 9.).

Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 19.

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