DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique et organisation des ressources humaines ».
Du 9 avril 2018
NOR A R M E 1 8 5 0 8 0 2 J
Références :
Arrêté du 24 novembre 1998 (n.i. BO ; JO n° 2 du 3 janvier 1999, page 154).
Instruction n° 11375/DEF/EMA/RH/FORM du 23 octobre 2012 (BOC N° 13 du 14 mars 2013, texte 3 ; BOEM 562.1).
Directive n° 17615 du 23 décembre 2003 (BOC, 2004, p. 495 ; BOEM 562.1).
Directive n° D-13-003477/DEF/EMA/SC-SOUT du 18 mars 2013 (n.i. BO).
Publication interarmées 7.1.1 – n° D-11-008039/DEF/EMA/RH du 12 octobre 2011.
Publication interarmées 7.3/4 – n° D-15-009991/DEF/EMA/EMP.2/NP du 11 mai 2015.
Note n° 6157/DEF/SGA/DAJ/CX du 2 août 2013.
Pièce(s) Jointe(s) :
Cinq annexes.
Texte abrogé :
Instruction n° 30/DEF/DCSSA/2/AS du 3 janvier 1985 (BOC, p. 32 ; BOEM 562.6.5).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 562.6.5
Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 8.