Instruction N°0-20630-2010/DEF/EMM/PRH portant organisation du stage d’application embarqué des officiers de marine.
Du 19 mai 2010
Références :
a) Décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 20 ; signalé au BOC 40/2008. ; BOEM 321.1, 775.1.1.2, 814.2.3.2.1.3).
b) Décret n° 2008-947 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 29 ; signalé au BOC 41/2008. ; BOEM 111.2.2.1, 111.2.3.1, 300.3.1, 331.1.2.4, 621-1.2.1.1, 768.2.2, 770.1.1, 775.1.1.2, 815.1).
c) Décret n° 2008-950 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 32 ; signalé au BOC 43/2008. ; BOEM 311-0.2.1, 321.1, 332.1.2.2, 512.2.1) modifié.
d) Arrêté n° 195 du 7 novembre 2008 (BOC N° 46 du 5 décembre 2008, texte 7. ; BOEM 144.1) modifié.
e) Arrêté n° 0-41367-2009/DEF/EMM/PRH du 3 septembre 2009 (BOC N° 46 du 27 novembre 2009, texte 13. ; BOEM 321.4, 324.2.1).
f) Lettre n° 1679 DEF/EMA/EMPL/1/– du 24 novembre 2008 (n.i. BO).
Textes abrogés :
a) Instruction n° 288/DEF/EMM/PL/ORA du 15 mai 1992 ( BOC, p. 1970. ; BOEM 113.5, 775.1.2.2.2.1) modifiée.
b) Instruction n° 239/DEF/DPMM/FORM du 4 mai 1995 (BOC, p. 2767. ; BOEM 775.1.2.2.2.1) modifiée.
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 775.1.2.2.2.1
Référence de publication : BOC N°23 du 4 juin 2010, texte 8.
Préambule.
En raison du retrait du service actif du porte-hélicoptères Jeanne d’Arc en 2010, le chef d’état-major des
armées (CEMA) a autorisé l’emploi d’un bâtiment de projection et de commandement (BPC) de 2010 à 2012
pour assurer une partie du cycle de formation des officiers élèves au sein d’un groupe amphibie déployé
conformément aux prescriptions de la lettre citée en référence f).
La présente instruction définit les principes d’organisation de cette mission de formation appelée mission
Jeanne d’Arc. Elle sera éventuellement amendée à la suite des premiers déploiements pour tenir compte du
retour d’expérience et de la programmation de l’activité des forces.
Le contenu de la formation des officiers de marine est défini par une instruction de la direction du personnel
militaire de la marine (DPMM) et par des instructions ou directives particulières pour les autres corps
d’officiers.