DÉCISION N° 2084/ARM/CAB/SDBC/DEAGM/AGM portant inscription emblématique sur le drapeau du 11e régiment étranger d’infanterie.

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires.

DÉCISION N° 2084/ARM/CAB/SDBC/DEAGM/AGM portant inscription emblématique sur le drapeau du 11e régiment étranger d’infanterie.

 

Du 16 avril 2018

NOR A R M F 1 8 5 0 6 3 8 S


Classement dans l’édition méthodique : BOEM 563.1.2.1

Référence de publication : BOC n° 17 du 3 mai 2018, texte 4.

Décision au format pdf: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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