INSTRUCTION N° 812/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 812/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de l’armée de terre.

 

Du 16 février 2018

NOR A R M T 1 8 5 0 2 7 6 J


Références :

Arrêté du 20 novembre 2009 (JO n° 281 du 4 décembre 2009, texte n° 20 ; signalé au BOC 49/2009 ; BOEM 220.2, 503.1.2.3, 640.1.4) modifié.

Arrêté du 23 décembre 2009 (JO n° 22 du 27 janvier 2010, texte n° 12 ; signalé au BOC 7/2010 ; BOEM 210-0.2.2, 640.1.1).

Arrêté du 20 décembre 2012 (JO n° 15 du 18 janvier 2013, texte n° 38 ; signalé au BOC 19/2013 ; BOEM 510-4.1.1).

Arrêté du 20 décembre 2012 (BOC N° 28 du 28 juin 2013, texte 9. Double publication au JO N° 154 du 5 juillet 2013, texte n° 15 (NOR : DEFK1243561A) sans les annexes ; BOEM 510-4.1) modifié.

Instruction n° 1800/DEF/DCSSA/AST/AME du 1er février 2004 (BOC, 2004, p. 1377 ; BOEM 510-4.1.2.2, 710.5.2).

Instruction n° 3200/DEF/DCSSA/AST/TEC/EPID du 18 février 2005 (BOC, 2005, p. 2174 ; BOEM 510-3.1.1).

Instruction n° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 (BOC, 2005, p. 4748 ; BOEM 562.2) modifiée.

Instruction n° 5549/DEF/CAB du 19 avril 2007 (BOC N° 16 du 6 juillet 2007, texte 3 ; BOEM 200.6.1.3.1, 510-0.3.3, 510-1.5, 511-1.2.2).

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Instruction n° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 (BOC n° 50 du 10 octobre 2014, texte 18 ; BOEM 211.2.1, 510-4.1.5.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 211.2, 510-4.1

Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018, texte 10.

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