CIRCULAIRE N° 0-5297-2018/ARM/DPMM/PMS portant abrogation d’un texte.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « études et politique des ressources humaines » ; bureau « pilotage de la masse salariale ».

CIRCULAIRE N° 0-5297-2018/ARM/DPMM/PMS portant abrogation d’un texte.

 

Du 16 février 2018

NOR A R M B 1 8 5 0 4 0 5 C


Référence :

Circulaire n° 0-16218-2016/DEF/DPMM/PMS du 21 juillet 2016 (BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 13 ; BOEM 421.2.2).

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-19816-2012/DEF/EMM/PMS du 13 août 2012 (BOC N° 45 du 19 octobre 2012, texte 33).

Référence de publication : BOC n° 12 du 29 mars 2018, texte 12.

À lire également