INSTRUCTION N° 6/ARM/DPMM/1/E relative au suivi des carrières aéronautiques des pilotes de l’aéronautique navale.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers ».

INSTRUCTION N° 6/ARM/DPMM/1/E relative au suivi des carrières aéronautiques des pilotes de l’aéronautique navale.

Du 14 février 2018

NOR A R M B 1 8 5 0 3 9 9 J

Références :

Décret n° 68-217 du 28 février 1968 (BOC/M, p. 194 ; BOEM 480.2.1) modifié.

Instruction n° 225/DEF/EMM/ORJ du 15 octobre 2007 (BOC N° 29 du 23 novembre 2007, texte 41 ; BOEM 480.1.2, 480.2.2) modifiée.

Instruction n° 90/DEF/EMO-M/EO du 21 mai 2014 (BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 20 ; BOEM 480.2.3).

Instruction n° 550/ARM/DPMM/1/E du 6 juin 2017 (BOC n° 30 du 20 juillet 2017, texte 3 ; BOEM 220.2).

Décision n° 526/DEF/EMM/OPL/EMPL du 23 décembre 1997 (n.i. BO).

Décision n° 123/DEF/EMM/OPL/CRE du 15 février 2005 (n.i. BO).

Décision du 19 juillet 2017 (n.i. BO ; JO n° 169 du 21 juillet 2017, texte n° 5).

Pièce(s) Jointe(s) :

trois annexes et quatre appendices.

Texte abrogé :

Instruction n° 6/DEF/DPMM/1/E du 4 juillet 2014 (BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 18 ; BOEM 480.2.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 480.2.2

Référence de publication : BOC n° 12 du 29 mars 2018, texte 8.